Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ANTOINETTE
Sté d'Exploitation des Ets Antoine Subileau - Roger Subileau Successeur

Numéro de dépôt :
937504
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque L ANTOINETTE

Déposée le 29 octobre 1975 par Sté d'Exploitation des Ets Antoine Subileau - Roger Subileau Successeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « L ANTOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté d'Exploitation des Ets Antoine Subileau - Roger Subileau Successeur domicilié(e) (soc. an.), 6, rue Saint-Vincent, Vallet (Loire-Atlantique). - France.

La marque L ANTOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ANTOINETTE est expirée depuis le 29 octobre 1985.

Sté d'Exploitation des Ets Antoine Subileau - Roger Subileau Successeur a également déposé les autres marques suivantes : DARNAGAS , LA VALERIE


Sté d'Exploitation des Ets Antoine Subileau - Roger Subileau Successeur - (soc. an.), 6, rue Saint-Vincent, Vallet (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Bouteille.